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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS
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NEOSPASMYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOSPASMYL
SCORPIUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4108202
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
NEOSPASMYL de SCORPIUS

Présentation de la marque NEOSPASMYL

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEOSPASMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 617 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque NEOSPASMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSPASMYL est expirée depuis le 25 juillet 2024.

SCORPIUS a également déposé les autres marques suivantes : INIPSANE , INIPEPSIA , IPEPSIA , IPEPSANE , ANOCARE , LA LOGIQUE PROBIOTIQUE , PROBIOKID , PROBIOSTIM , OSCAR , CHOPHYDOSE


SCORPIUS, Société par actions simplifiée - 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 384617692


CABINET ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Produits pharmaceutiques ; médicaments ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, tous ces produits étant destinés à être administrés aux enfants et aux bébés, pour le traitement des troubles fonctionnels intestinaux ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour enfants et bébés.